Léopold Sarteau

De: Léopold SARTEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000043173590(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: Léopold SARTEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000036251123(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Léopold SARTEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000029359579(source JORF)
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Léopold SARTEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Léopold Sarteau
président de la fédération départementale de Seine-et-Marne
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
Représentants des associations agréées
pour la pêche et le milieu aquatique
Remplace:M. Jean-Paul Icre
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000027049165(source JORF)
nomination
10 Février 201310/02/2013
De: Léopold Sarteau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000019595747(source JORF)
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Léopold SARTEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Léopold Sarteau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000000421272(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Léopold Sarteau
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Sarteau (Léopold, Georges)
président d'une association de pêche ; 44 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000445605(source JORF)
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Léopold Sarteau
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Remplace:M. Gérard Ancelin
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000412564(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Sarteau (Léopold)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Sarteau (Léopold)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
3e circonscription
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000739716(source JORF)
nomination
13 Octobre 199813/10/1998